François Brunet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	François BRUNET inspecteur général de classe normale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques du Grand Est
Remplace:	M. Yves CALDERINI
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="2023-09-01"

JORFTEXT000047663434 (source JORF)

nomination

10 Juin 2023 10/06/2023

De:	François Brunet
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, décédé le 25 décembre 2018
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, décédé le

DEC190720INSHS (source BOCNRS)

cessation de fonction

01 Avril 2019 01/04/2019

De:	François BRUNET directeur de l'UMRB8225
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

DEC171155DR01 (source BOCNRS)

délégation de signature

04 Avril 2017 04/04/2017

De:	François BRUNET directeur de l'unité UMR8225
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC151720DR01 (source BOCNRS)

délégation de signature

21 Juillet 2015 21/07/2015

De:	François Brunet inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique dans la limite de 200 000 euros par opération dans la limite des attributions du département « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"

JORFTEXT000030423388 (source JORF)

délégation de signature

01 Avril 2015 01/04/2015

De:	François BRUNET directeur de l'unité UMR8225
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC150726DR01 (source BOCNRS)

délégation de signature

23 Février 2015 23/02/2015

De:	François Brunet inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique dans la limite de 200 000 euros par opération dans la limite des attributions du département « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"

JORFTEXT000029467124 (source JORF)

délégation de signature

18 Septembre 2014 18/09/2014

De:	François BRUNET
Objet:	dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques inspecteur général de classe normale
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"

JORFTEXT000029410006 (source JORF)

nomination

28 Août 2014 28/08/2014

De:	François BRUNET université de Tours
Objet:	en cette qualité à compter de leur date d'installation et affectées dans les établissements

JORFTEXT000029409979 (source JORF)

nomination

28 Août 2014 28/08/2014

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique dans la limite de 200 000 € par opération dans la limite des attributions du département « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"

JORFTEXT000029401676 (source JORF)

délégation de signature

26 Août 2014 26/08/2014

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique dans la limite de 200 000 € par opération dans la limite des attributions du département « INSEE Info service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"

JORFTEXT000029224416 (source JORF)

délégation de signature

12 Juillet 2014 12/07/2014

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique dans la limite de 200 000 euros par opération dans la limite des attributions du département « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"

JORFTEXT000029009759 (source JORF)

délégation de signature

01 Juin 2014 01/06/2014

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique dans la limite de 200 000 euros par opération dans la limite des attributions du département « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"

JORFTEXT000028931220 (source JORF)

délégation de signature

14 Mai 2014 14/05/2014

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom des ministres chargés des finances, des comptes publics et de l'économie dans la limite de 200 000 euros par opération dans la limite des attributions du département « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministres chargés des finances, des comptes publics et de l'économie"

JORFTEXT000028868738 (source JORF)

délégation de signature

24 Avril 2014 24/04/2014

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie dans la limite de 200 000 euros par opération dans la limite des attributions du département « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"

JORFTEXT000028586365 (source JORF)

délégation de signature

12 Février 2014 12/02/2014

De:	François Brunet directeur de l'unité UMR8225
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

DEC140622DR02 (source BOCNRS)

délégation de signature

11 Février 2014 11/02/2014

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie dans la limite de 200 000 € par opération dans la limite des attributions du département « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"

JORFTEXT000027769976 (source JORF)

délégation de signature

30 Juillet 2013 30/07/2013

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie dans la limite de 15 245 euros par opération dans la limite des attributions du département « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes et tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"

JORFTEXT000026344715 (source JORF)

délégation de signature

05 Septembre 2012 05/09/2012

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de 15 245 euros par opération dans la limite des attributions de l'Observatoire économique de Paris dénommé « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000025451187 (source JORF)

délégation de signature

08 Mars 2012 08/03/2012

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de 15 245 euros par opération dans la limite des attributions de l'Observatoire économique de Paris, dénommé « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000025105440 (source JORF)

délégation de signature

06 Janvier 2012 06/01/2012

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de 15 245 euros par opération dans la limite des attributions de l'Observatoire économique de Paris dénommé « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000024645318 (source JORF)

délégation de signature

08 Octobre 2011 08/10/2011

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de 15 245 euros par opération dans la limite des attributions de l'Observatoire économique de Paris dénommé « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000024358195 (source JORF)

délégation de signature

13 Juillet 2011 13/07/2011

De:	François Brunet professeur des universités à l'université Paris VII
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

date_debut="2011-10-01"
duree="5 ans"

ESRS1100166A (source BOESR)

nomination

05 Mai 2011 05/05/2011

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de 15 245 euros par opération dans la limite des attributions de l'Observatoire économique de Paris dénommé « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022991100 (source JORF)

délégation de signature

03 Novembre 2010 03/11/2010

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de 15 245 euros par opération dans la limite des attributions de l'Observatoire économique de Paris dénommé « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022443463 (source JORF)

délégation de signature

07 Juillet 2010 07/07/2010

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de 15 245 euros par opération dans la limite des attributions de l'observatoire économique de Paris dénommé « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000021725829 (source JORF)

délégation de signature

24 Janvier 2010 24/01/2010

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de 15 245 euros par opération dans la limite des attributions de l'Observatoire économique de Paris dénommé « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000021208537 (source JORF)

délégation de signature

29 Octobre 2009 29/10/2009

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de 15 245 euros par opération dans la limite des attributions de l'Observatoire économique de Paris dénommé « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020995681 (source JORF)

délégation de signature

27 Août 2009 27/08/2009

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de 15 245 euros par opération dans la limite des attributions de l'Observatoire économique de Paris dénommé « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020216606 (source JORF)

délégation de signature

06 Février 2009 06/02/2009

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de 15 245 euros par opération dans la limite des attributions de l'Observatoire économique de Paris dénommé « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000019736107 (source JORF)

délégation de signature

09 Novembre 2008 09/11/2008

De:	BRUNET (François)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 3° A l'étranger Niger
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

JORFTEXT000019387155 (source JORF)

nomination

29 Août 2008 29/08/2008

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de 15 245 euros par opération dans la limite des attributions de l'Observatoire économique de Paris dénommé « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000018598368 (source JORF)

délégation de signature

08 Avril 2008 08/04/2008

De:	François Brunet administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de 15 245 euros par opération dans la limite des attributions de l'observatoire économique de Paris dénommé "INSEE Info Service”, toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques. »
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"

JORFTEXT000017936585 (source JORF)

délégation de signature

19 Janvier 2008 19/01/2008

De:	Brunet (François)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années 3° A l'étranger Côte d'Ivoire
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2007-07-01"

JORFTEXT000017574148 (source JORF)

nomination

05 Décembre 2007 05/12/2007

De:	François Brunet conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:	le jury prévu par l'article 6 du décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 II. - Suppléants Président
Groupe:	Jury national de l'examen de contrôle des connaissances prévu par l'article 6 du décret n° 73-609

suppleant

JORFTEXT000000639396 (source JORF)

composition

01 Août 2006 01/08/2006

De:	Brunet (François) conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	membres du jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises Membres titulaires
Groupe:	Jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises

JORFTEXT000000813520 (source JORF)

désignation

18 Novembre 2005 18/11/2005

De:	François Brunet
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="2005-09-03"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

JORFTEXT000000259775 (source JORF)

admission

16 Avril 2005 16/04/2005

De:	Brunet (François)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Année 2003
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

JORFTEXT000000616065 (source JORF)

inscription

18 Février 2004 18/02/2004

De:	Brunet (François) université Paris-V
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000768803 (source JORF)

nomination

03 Avril 2001 03/04/2001

De:	Brunet (François)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 11e section : langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

date_debut="2000-10-01"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

JORFTEXT000000769343 (source JORF)

nomination

10 Février 2001 10/02/2001

De:	Brunet (François)
Objet:	Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques ANNEE 2000 Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

JORFTEXT000000218381 (source JORF)

inscription

25 Juillet 2000 25/07/2000

De:	Brunet (François)
Objet:	à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active Management et systèmes d'information
Groupe:	École nationale des sous-officiers d'active

ecole="École nationale des sous-officiers d'active"

JORFTEXT000000763985 (source JORF)

admission

11 Mars 2000 11/03/2000

De:	Brunet (François)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années 3o A l'étranger Djibouti
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1998-07-01"

JORFTEXT000000557461 (source JORF)

nomination

12 Septembre 1998 12/09/1998

De:	Brunet (François, André, Pierre) maître principal; 29 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"

JORFTEXT000000188541 (source JORF)

décoration

30 Mars 1995 30/03/1995

De:	Brunet (François)
Objet:	administrateurs de 2e classe, 2e échelon, de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="1994-07-01"

JORFTEXT000000368352 (source JORF)

nomination

08 Décembre 1994 08/12/1994

De:	Brunet (François, André, Louis)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve ARMÉE DE TERRE II. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve ARTILLERIE Rattachés à la fraction de contingent 1992/02
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000529727 (source JORF)

nomination

12 Mai 1993 12/05/1993

De:	Brunet (François, Aimé, Henri) gendarme ; 32 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"

JORFTEXT000000361789 (source JORF)

décoration

24 Avril 1993 24/04/1993

De:	Brunet (François)
Objet:	élèves administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques a) Concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) École normale supérieure

date_debut="1992-09-01"
ecole

JORFTEXT000000728309 (source JORF)

nomination

09 Mars 1993 09/03/1993

De:	François Brunet président du tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:	Cour d'appel de Paris Conseillers
Remplace:	M. Breque
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="1992-09-05"
cour_appel="Paris"

JORFTEXT000000175786 (source JORF)

nomination

21 Juin 1992 21/06/1992

De:	Brunet (François, Marie, Geoffroy)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve ARME BLINDEE ET CAVALERIE Ecole polytechnique Les aspirants de réserve
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

date_debut="1991-09-01"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000721123 (source JORF)

nomination

20 Décembre 1991 20/12/1991

De:	François Brunet président du tribunal de grande instance de Bressuire
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Auxerre Président
Remplace:	M. Thevenin
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Auxerre